Mentions légales


Tous les éléments constituants les pages webs, y compris les illustrations graphiques, (ELEMENTS) qui font référence à cette définition de copyright sont propriété de TAHITICOMMUNICATION, sauf mention d'exclusion explicite. TAHITICOMMUNICATION n'accorde aucun droit de reproduction, copie, ou mirroring, même partiel au lecteur autre que ce que le code de la propriété intellectuelle autorise (article L 122-5 2ème et 3ème alinéa): Autorise les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ;
Autorise les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration sous reserve que le nom de l'auteur et la source soient clairement indiqués.
En conséquence, toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite. (article L 122-4)Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

TAHITICOMMUNICATION invite donc tout lecteur souhaitant utiliser un quelconque ELEMENT constituant les pages web, même pour l'exercice du droit de citation, à prendre contact préalablement. TAHITICOMMUNICATION interdit explicitement toute collecte d'adresse email sur ce site web, bien que les restrictions détaillées ci-dessus l'interdisent également.